Groupe de travail sur les Publications gouvernementales et internationales
 Accueil   Contenu  Marche à suivre  Définitions   Qui sommes-nous?   Contacts   English 

Rapport Gomery
Photo: Rapport Gomery

Rapports gouvernementaux : guide de recherche

(Rapports de commission, comité, groupe de travail, livre vert, livre blanc, etc.)

Ce site a pour but de faciliter la recherche de rapports gouvernementaux issus des administrations fédérales, provinciales et municipales au Canada, lesquels sont souvent familièrement identifiés par le nom du président ou par une autre appellation (ex: livre blanc)

Limitations: Rapports disponibles sur le Web
Recherche par mots-clés

Attention: Mettre les caractères accentués


Outils de recherche pour repérer les rapports non disponibles sur le Web:  

 
[ Marche à suivre pour effectuer une recherche ]
Gouvernement du Canada

  • Rapports de commission royales d'enquêtes

    • Bibliothèque et Archives Canada. 2004, 6 janvier. Index des commissions royales d'enquête fédérales. En ligne. <http://www.lac-bac.gc.ca/7/6/index-f.html>. Consulté le 26 février 2007.

    • Bergeron, Gérard. 1957. Problèmes politiques du Québec : répertoire bibliographique des commissions royales d'enquête présentant un intéret spécial pour la politique de la province de Québec, 1940-1957. Montréal: Institut de recherches politiques de la Fédération libérale provinciale, 218 p.

    • Henderson, George Fletcher. 1967. Federal Royal Commissions in Canada 1867-1966: a Checklist. Toronto: University of Toronto Press, 212 p.

    • Ledoux, Denise et D. Follett. 1993. Commissions of Inquiry under the Inquiries Act, Part I, 1967 to date. Ottawa : Library of Parliament, Information and Technical Services Branch, 1994.

    • Symansky, Judith et Ena Lazarus. 1972. Canadian federal Royal Commissions of interest to
      business libraries, 1955-1970.       Montréal: Graduate School of Library Science, McGill
      University. 35 p.

  • Livres blancs, livres verts

    • Canada, Bibliothèque du parlement. 2006, 27 novembre. Livres blancs. En ligne. <http://www.parl.gc.ca/Information/about/related/Federal/papers/index.asp?Language=F&hea=0> Consulté le 26 février 2007.

    • Canada, Bibliothèque du parlement. 2006, 24 novembre. Livres verts. En ligne. <http://www.parl.gc.ca/Information/about/related/Federal/papers/index.asp?Language=F&hea=1> Consulté le 26 février 2007.

    • Campbell, Bonnie. 1992. Livres blancs: 1939-1992. Ottawa: Bibliothèque du Parlement, Direction de l'information et des services techniques, 78 p.
Gouvernement du Québec

  • Commissions et comités gouvernementaux

    • Chamberlan, Diane. Lajoie, Claude. Rapports de comités, commissions et Groupes de travail 1987-1997: liste bibliographique. Coll. "Bibliographie et documentation", no 26.1. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service de la référence, 87 p.

    • Jamet, Virginie. 1987. Commissions et comités gouvernementaux et parlementaires du Québec 1867-1986: liste bibliographique annotée. Coll. "Bibliographie et documentation", no 26. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 186 p.

  • Commissions parlementaires

    • Jamet, Virginie. 1987. Commissions et comités gouvernementaux et parlementaires du Québec 1867-1986: liste bibliographique annotée. Coll. "Bibliographie et documentation", no 26. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 186 p.

    • Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale. Les commissions parlementaires: 1965-1980. Coll. "Index cumulatif", no 5. Québec: Assemblée nationale, 447 p.

    • Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale. Les commissions parlementaires à l'Assemblée nationale: 1980-1985. Coll. "Bibliographie et documentation", no 28. Québec: Assemblée nationale, 218 p.
  • Commissions royales provinciales

    • Bergeron, Gérard. 1957 Problèmes politiques au Québec: répertoire bibliographique des commissions royales d'enquêtes présentant un intérêt spécial pour la politique de la Province de Québec 1940-1957. Montréal: Institut de recherches politiques de la fédération libérale provinciale, 218 p.

    • Maillet, Lise. 1986. Commissions royales provinciales et commissions d'enquête, 1867-1982: bibliographie sélective. Ottawa: Bibliothèque nationale du Canada, 254 p.

  • Livres verts et livres blancs

    • Deschênes, Gaston. 1999. Livres blancs et livres verts au Québec: 1964-1998. Quatrième édition. Coll. "Bibliographie et documentation", no 8. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 145 p.

  • Documents déposés à l'Assemblée nationale

    • Gourdeau, Monique F. 1982. Documents sessionnels de l'Assemblée législative du Québec 1960-1970. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 277 p.

    • Québec, Assemblée Nationale. 1992. Documents déposés à l'Assemblée nationale 1970-1981. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9.1. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 590 p.

    • Québec, Assemblée Nationale. 1994. Documents déposés à l'Assemblée nationale 1981-1985. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9.2. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 348 p.
      .
    • Québec, Assemblée Nationale. 1994. Documents déposés à l'Assemblée nationale 1985-1989. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9.3. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 340 p.

    • Québec, Assemblée Nationale. 1995. Documents déposés à l'Assemblée nationale 1989-1994. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9.4. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 591 p.

    • Québec, Assemblée Nationale. 2004. Documents déposés à l'Assemblée nationale 1999-2003. Coll. "Bibliographie et documentation", no 9.5. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 537p.
Gouvernements provinciaux

  • Commissions royales provinciales
    • Maillet, Lise. 1986. Commissions royales provinciales et commissions d'enquête, 1867-1982: bibliographie sélective. Ottawa: Bibliothèque nationale du Canada, 254 p.

    • Petsche-Wark, Dawna et Catherine Johnson. 1992. Royal commissions and commissions of inquiry for the provinces of Upper Canada, Canada and Ontario, 1792 to 1991 : a checklist of reports. Toronto : Ontario Legislative Library, 174 p.

    • Sage, Richard et Aileen Weir. 1992. Select committees of the assemblies of the provinces of Upper Canada, Canada and Ontario, 1792 to 1991 : a checklist of reports. Toronto : Ontario Legislative Library, 431 p

  • Alberta

    • Backhaus, Christine. 1977. Royal commissions and commissions of inquiry in Alberta: 1905-1976. Edmonton : Legislature Library, 37 p.

  • Colombie-Britannique
    • Bennett, Judith Antonik. 1982. Royal commissions and commissions of inquiry under the Public Inquiries Act in British Columbia : 1943-1980 : a checklist. Victoria : Legislative Library, 37 p.

    • Holmes, Marjorie C. . 1945. Royal commissions and commissions of inquiry under the "Public Inquiries Act" in British Columbia : 1872-1942 : a checklist. Victoria : Provincial Library, 68 p.

  • Manitoba

    • Morley, Marjorie. 1979. Royal commissions and commission of inquiry under "the evidence act" in Manitoba : a checklist. [S.l. : s.n.] 11p.

  • Nouvelle-Écosse

    • Nova Scotia. Legislative library. 1984. Nova Scotia royal commissions and commissions of inquiry : 1849-1984 : a checklist. 3rd ed. Halifax : Legislative Library , 39 p.

  • Ontario
    • Barnes, Eleanor et Danguole Juozapavicius. 1983. Select committees of the Legislative Assembly of Ontario 1867-1978: a checklist of reports. Toronto: Legislative library, Research and Information Services, 88 p.

    • Waintman, Susan. 1985. Ontario Royal Commissions and commissions of inquiry, 1979-1984 : a checklist of reports. Toronto: Legislative libray, Research and information services. 17 p.

    • Waintman, Susan et Ana Tampold. 1980. Ontario royal commissions and commissions of inquiry, 1867-1978 : a checklist of reports. Toronto: Legislative library, Research and information services, 74 p.
Municipalités

Quelques rapports issus d'administrations municipales sont disponibles sur le Web:

 
haut de la page

© 2007 CREPUQ
Untitled Document